Quel est le règlement de la douane sur le bagage d'experts étrangers ?

Les experts étrangers passant un long séjour en Chine peuvent apporter un bagage de quantité raisonnable.

Le matériel pédagogique ou de recherches scientifiques, comme livres et documents, instruments et appareils, outils, échantillons et réactifs, apporté par les experts étrangers (y compris ceux des régions administratives spéciales de Hongkong et de Macao, et la région de Taiwan) ou chinois d'outre-mer, peut être exempté de droits d'importation, s'il est en une quantité raisonnable. Ce matériel désigne concrètement les objets suivants :

a) Livres, journaux, périodiques, notes de conférence, documents audio-visuels, sous quelque forme de support que ce soit ;

b) Echantillons, modèles et diapositives ;

c) Instruments et appareils d'analyse, d'arpentage, de contrôle, de mesure et d'observation de petites dimensions (une pièce par catégorie), utilisés pour recherches et expériences scientifiques, et enseignement ;

d) Plantes et semences (réservées aux recherches et à l'enseignement d'experts du domaine agricole et forestier) ;

e) Les matériaux d'usage spécifique, comme réactifs, matières intermédiaires et produits biologiques, produits pharmaceutiques et isotopes, utilisés dans les recherches scientifiques, l'enseignement et les expériences chimiques, biochimiques et médicales.

Ces matériaux et objets exemptés de droits de douane doivent accepter le contrôle douanier selon la réglementation pertinente. Ils ne peuvent pas être vendus ou cédés sans l'approbation de la douane. Le caméra domestique, l'appareil-photo, le combiné radio-cassette portable, le phonographe à laser portable et le micro-ordinateur portable, apportés par l'expert (le visa de travail est supérieur à un an) pour la première fois en Chine, peuvent être exemptés de droits d'importation et d'exportation dans les limites d'une pièce par catégorie, après le contrôle de la douane.

Après avoir obtenu la carte de séjour long en Chine, l'expert étranger peut demander à la douane, en présentant son passeport, sa carte d'expert étranger, sa carte de séjour ou de résidence temporaire, d'exempter de droits de douane les articles servant à l'installation de sa famille en Chine, dans les limites d'une quantité raisonnable (excepté les 20 articles imposables selon les dispositions du Conseil des Affaires d'Etat : téléviseur, caméra, conditionneur, réfrigérateur, machine à laver, appareil-photo, copieur, commutateur téléphonique à commande numérique, micro-ordinateur, poste téléphonique, radiomessagerie sans fil, télécopieur, calculateur, machine à écrire et machine de traitement de texte, meubles, luminaires et ingrédients de cuisine).

Avant son retour au pays, l'expert étranger doit adresser sa demande à la douane et laisser le soin à une agence de déclaration et de transport autorisée par la douane de sortir son bagage, en présentant son passeport, sa carte d'expert étranger, sa carte de séjour ou de résidence temporaire et le formulaire de demande d'entrée et de sortie des biens d'usage personnel.